Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site yourmaps.fr et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la direction de publication d'Arka Software, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Le site yourmaps.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Arka Software s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Arka Software garantit à l’Utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

RÉALISATION DU SITE

Le site internet yourmaps.fr est une production ARKA Software.

EDITEUR DU SITE

Arka Software SAS au capital de 10 000€ Enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 820 679 231, N° TVA : FR 01 820 679 231 Siège social : 142 rue de Rivoli 75001 Paris Téléphone : 02 97 47 12 07 HÉBERGEMENT OVH SAS au capital de 500 k€ Enregistrée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France Téléphone : 08 99 70 17 61 ou 03 20 83 08 66 Fax : 03 20 20 09 58